Déposée le 25 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.P.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « POLYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.P.I domicilié(e) Chemin de Dominique ZI du Tour de Loyre, 19360 MALEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 682 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel VIGNARD GERANT - France.
La marque POLYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYNET est expirée depuis le 25 juillet 2004.
C.D.P.I a également déposé les autres marques suivantes : CDPI MVC
C.D.P.I. SARL - Chemin de Dominique ZI du Tour de Loyre, 19360 MALEMORT - France - SIREN 339682239
Michel VIGNARD GERANT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Absorbants, Additifs des Gasoils et Fuels, Décapants, Algistique, Anti-Friction, Anti-Grippant, Dégoudronnant, Dégraissant, Désodorisant, Dégrippant, Dérouillant-Phosphatant, Désagrégeur de cellulose, Desherbants, Désodorisants-désinfectant, Détartrant, Germicide, Graisses, Insecticides, Nettoyant lustrant, Nettoyant soluble à l'eau, Détergeant de sol, Détergeant de plonge, Détergeant polyvalent, Peinture, Peintures de sol, Raticide, Réfrigigérant de coupe, Nettoyant équipement électrique, Anti Affiches, Anti graffiti, Shampooing, Cosmétiques, savon, Neutralisant de rouille
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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